Notre cabinet est né de la volonté d’offrir à nos clients des prestations de services juridiques et fiscales intégrant une véritable expertise professionnelle dans le cadre des relations commerciales et des investissements transfrontaliers, entre la France et l’Espagne. La maîtrise et la compréhension du droit français comme du droit espagnol et du droit européen comme du droit international mais aussi des diversités culturelles, nous permettent de défendre vos intérêts et de vous assister au mieux en Espagne comme en France.
Nos valeurs sont l’écoute, la proactivité, la disponibilité, la transparence et l’établissement avec chacun de nos clients d’une véritable relation de confiance.
Notre pratique quotidienne en tant qu’Avocats français basés à la fois en Espagne (Barcelone) et en France (Paris et Côte d’Azur) nous permettent de vous proposer une approche pragmatique du droit en matière internationale, tout en étant toujours à l’écoute de vos besoins et en adéquation avec vos priorités.
Nous pouvons vous assister et vous conseiller aussi bien en français qu’en espagnol ou en anglais.
En outre, nous collaborons également avec d’autres professionnels du droit et du chiffre afin de pouvoir vous offrir, le cas échéant, un accompagnement global.
Droit des affaires français et espagnol
Contrats commerciaux, accords de distribution, conditions générales de vente.
Droit des sociétés français et espagnol
Constitution de sociétés, démarches auprès des greffes des Tribunaux de Commerce, formalités diverses.
Contentieux civil & commercial
Conseil et représentation devant les juridictions civiles, prud’homales et commerciales françaises ou espagnoles.
Droit international privé
Succession internationale, exécution de décision à l’étranger.
Droit immobilier espagnol
Conseil et assistance dans le cadre d’acquisitions immobilières en Espagne.
Fusions & Acquisitions
Conseil et assistance dans le cadre d’opérations de croissance externe à l’étranger.
Structuration et levée de fonds
Optimisation de la structuration à l’international et conseil et assistance s’agissant des relations avec les investisseurs.
Droit fiscal français et espagnol
Conseil et assistance dans le cadre des formalités déclaratives et obligations en matière fiscale.
Droit du travail français et espagnol
Conseil et assistance des employeurs et salariés en matière sociale.
Données à caractère personnel
Mise en place des process permettant à l’entreprise de respecter ses obligations en matière de protection des données à caractère personnel.
Emilie Poignon
Avocat français, inscrite au Barreau de Paris (2008) et de Barcelone (2014)
Mes domaines de prédilection sont le droit des affaires, le droit du travail et le contentieux commercial pour défendre vos intérêts en Espagne comme en France.
- Cabinet POIGNON, Barcelone et Paris (2015); Bressers Law, French Desk (Barcelone-Paris), (2008-2014) ;
- Avocat collaborateur du Cabinet d’Astorg, Frovo et Associés : Droit social et droit des affaires – Conseil et contentieux (2008-2013) ;
- Juriste d’entreprise chez Télé Images International, XRT, Lagardère Active de 2003 à 2007 (Droit des sociétés, propriété intellectuelle et droit commercial).
ÉTUDES
- Examen d’aptitude à la profession d’avocat espagnol;
- CAPA (Certificat d’aptitude à la profession d’avocat) et CRFPA de Versailles;
- Master II Droit du commerce international et européen PARIS X.
Jean Michel Nogueroles
Avocat franco-espagnol et économiste de formation, inscrit aux Barreaux de Nice et de Barcelone, également Solicitor en Angleterre et aux Pays de Galles.
Mes domaines de prédilection sont le conseil et l’assistance dans le cadre de l’implantation d’entreprises françaises en Espagne et en Europe, la structuration de groupes de sociétés, d’associations d’entreprises et de projets d’investissements internationaux ainsi que les fusions et acquisitions transfrontalières et la planification fiscale y afférente.
- Cabinet Lexwell, (depuis 2000) : Associé fondateur du cabinet d’Avocats européen LEXWELL (25 personnes – établi à Nice, Antibes, Cannes – Le Cannet, Paris et Barcelone); ancien Avocat collaborateur au cabinet CMS – Francis Lefebvre (1995-2000) et au cabinet Arthur Andersen International (1990-1993);
- Arbitre désigné dans plusieurs procédures arbitrales nationales et internationales;
- Ancien professeur de droit international à SCIENCES PO (campus de Paris 2000-2002 et campus de Menton 2009-2016) et à l’EDHEC (2001-2007).
ÉTUDES
- SCIENCES PO (Paris) – Bachelor et Master en Economie et Finance;
- Maîtrise droit des affaires – DESS droit du commerce extérieur – Docteur en Droit;
- PARIS 1 – PANTHEON SORBONNE;
- Master of Laws – Université de Californie, BERKELEY;
- Master de recherches en Economie appliquée – Université AUTONOMA de BARCELONA.
Miléna Gismondi Kalko
Avocat espagnol, inscrite au Barreau de Barcelone.
J’interviens principalement en droit des sociétés et en droit commercial pour défendre vos intérêts en Espagne comme en France.
- Cabinet POIGNON, Avocat – Barcelone et Paris (2018) ;
- Durán-Sindreu, Avocat en droit des affaires (2017-2018) ;
- KPMG ABOGADOS, Avocat en droit des affaires (2014-2017).
ÉTUDES
- Master d’aptitude à la profession d’avocat (2014)- Universitat Pompeu-Fabra;
- Master I de droit (2013) – Universitat Pompeu Fabra.
Melissa Vilamala López
Avocat espagnol, inscrite au Barreau de Barcelone (2006)
J’interviens principalement en droit des sociétés et en droit commercial pour défendre vos intérêts en Espagne comme en France.
- Cabinet POIGNON, Barcelone et Paris (2015) ;
- Responsable juridique, pour un groupe de sociétés spécialisé dans le secteur touristique (droit des sociétés et droit commercial) (2012 à ce jour),
- Avocat collaborateur en droit commercial et droit des sociétés des cabinets Ernst&Young Abogados S.L, Barcelone (2011) ; Roca Junyent S.L.P (2007-2011) Barcelone,
- Avocat collaborateur en arbitrage international et droit du commerce international des cabinets Winston & Strawn L.L.P., Aitken , Irvin, Berlin & Vrooman L.L.P. Washington DC (2006-2007)
ÉTUDES
- Diplôme en comptabilité et finance pour dirigeants d’entreprise non financiers, IESE BUSINESS SCHOOL-University of Navarra;
- Postdoc en droit des sociétés, Universitat Oberta de Catalunya;
- L.L.M., Université de Washington;
- Master II en droit, Université de Barcelone.
Caroline Chust Roig
Avocat franco-espagnol, inscrite au Barreau de Barcelone.
J’interviens principalement en protection des données, compliance et droit immobilier pour défendre vos intérêts en Espagne comme en France.
- Cabinet POIGNON, Barcelone et Paris (2019) ;
- DELOITTE LEGAL, Compliance Pénale et protection de données (2017-2018)
ÉTUDES
- Master d’aptitude à la profession d’avocat – UPF Barcelone (2016);
- Master en droit Français et Espagnol – Universidad Autónoma de Barcelona (2013-2015);
- Master I de droit – Université de Toulouse 1 Capitole (France) (2011-2015).
DROIT IMMOBILIER
En Espagne, le rôle de l’avocat est fondamental lorsqu’il s’agit d’une acquisition immobilière. Nous assistons des professionnels et des particuliers chaque fois qu’ils souhaitent acheter un bien immobilier en Espagne.
Le travail réalisé en amont de l’achat immobilier est primordial afin de s’assurer de la situation juridique de l’immeuble. A la suite de ces recherches, nous informons nos clients des sûretés et des dettes fiscales inscrites sur l’immeuble ou encore des possibles sanctions administratives qui pourraient compromettre la jouissance de leur bien. Nos clients peuvent compter sur notre soutien du début jusqu’à la fin de leur projet.
DROIT DES AFFAIRES
Nous assistons, représentons et conseillons une clientèle d’investisseurs français dans le cadre de leur développement en Espagne. En ce sens et en amont de toute acquisition, nous réalisons une mission d’audit et informons nos clients du résultat de nos investigations. C’est, à notre sens, la meilleure façon de garantir la sécurité juridique d’un projet d’investissement. Post-acquisition, nous nous chargeons du suivi des formalités, mais également d’informer nos clients des dernières évolutions législatives afin de leur offrir un suivi juridique optimal.
Nos clients espagnols peuvent également compter sur notre expertise chaque fois qu’ils souhaitent s’implanter en France ou encore négocier les termes des contrats leur permettant de distribuer leurs produits sur le territoire français.
CONTENTIEUX JUDICIAIRE
Cette double compétence, en droit français et en droit espagnol, nous permet d’intervenir tant devant les juridictions françaises que devant les juridictions espagnoles.
En Espagne le cabinet compte sur le soutien d’un réseau de professionnels spécialisés (droit fiscal, droit du travail, droit commercial) permettant de répondre efficacement aux divers besoins contentieux.
Nous pouvons expliquer à nos clients espagnols les subtilités de la procédure française et réciproquement.
Le cabinet est à votre écoute pour défendre vos intérêts en Espagne comme en France.
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